Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
N2 COURSE
M. Jean-Christophe LAGRANGE Mme. Anne HILBERT
Numéro de dépôt :
4221939
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque N2 COURSE
Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par monsieur Jean-Christophe LAGRANGE et madame Anne HILBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « N2 COURSE »
Les déposants sont monsieur Jean-Christophe LAGRANGE domicilié(e) 3 Chemin des 4 Piliers - 78490 - GROSROUVRE - France et madame Anne HILBERT domicilié(e) 1 route des Aubris - 78490 - GROSROUVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne HILBERT Anne domicilié(e) 1 route des Aubris - 78490 - GROSROUVRE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Christophe LAGRANGE - 3 Chemin des 4 Piliers - 78490 - GROSROUVRE - France
Mme. Anne HILBERT - 1 route des Aubris - 78490 - GROSROUVRE - France
Mme. Anne HILBERT Anne - 1 route des Aubris - 78490 - GROSROUVRE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 19 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670133 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692864 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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